Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU
DOMAINE DES GIRASOLS, SCEA

Numéro de dépôt :
4213753
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2025
DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU de DOMAINE DES GIRASOLS

Présentation de la marque DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU

Déposée le 30 septembre 2015 par DOMAINE DES GIRASOLSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est DOMAINE DES GIRASOLSTODO domicilié(e) 603 CHEMIN VIEUX DE VAISON - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 026 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES GIRASOLS, Mme JOYET MARIE ELISABETH domicilié(e) 603 CHEMIN VIEUX DE VAISON - 84110 - RASTEAU - France.

La marque DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

DOMAINE DES GIRASOLS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU GONE , CUVEE DE MALALANGUE , CUVEE BIENVEILLANTE , CUVEE DE TOMBARONNE , Cuvée du Gone , Domaine DES GIRASOLS , CUVEE DE LAMPEREUSE , CUVEE GRACIEUSE


DOMAINE DES GIRASOLS, SCEA - 603 CHEMIN VIEUX DE VAISON - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 353026818


DOMAINE DES GIRASOLS, Mme JOYET MARIE ELISABETH - 603 CHEMIN VIEUX DE VAISON - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Rasteau ”.